Expéditions et retours

Livraison – Délais de livraison

Le délai de livraison est de 72h si disponibilité en stock ou jusqu'à 8 semaines environ en cas de fabrication. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne sont pas de rigueur. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, à retenue, ni à annulation de commandes en cours.

Toutefois, si 30 jours après une mise en demeure restée infructueuse, le produit n’a pas été livré, la vente pourra alors être résolue par le client, qui pourra obtenir restitution de son acompte à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. L’application de la présente clause est exclue en cas de survenance d’un cas de force majeure ou d’un événement rendant difficile l’exécution de la commande, tel notamment que les grèves, les accidents, l’impossibilité d’être approvisionné en matières premières, le départ ou l’arrêt de travail du professionnel chargé d’exécuter la commande, ainsi qu’une augmentation brutale du cours des matières premières utilisées. La survenance d’un tel événement ou cas de force majeure, entraînera, suivant la nature et les dimensions de l’événement, soit un allongement des délais de livraison, soit une exonération totale de l’Atelier Terres Nature quant à son obligation de livrer.

Sauf convention contraire, la livraison est effectuée « départ atelier », le client supportant l’ensemble des charges et coûts, assurance comprise, liées au transport. Elle s’effectue soit par simple avis de mise à disposition dans les locaux de l’Atelier Terres Nature, soit par délivrance à un transporteur dans ses locaux.

Le transfert de risques s’opère à la remise des produits au client ou au transporteur dans les locaux de l’Atelier Terres Nature, y compris lorsque la vente est effectuée en franchise de port.

En cas de détérioration ou de manquants, le client devra faire toutes constatations et confirmer les réserves par mail et lettre recommandée avec accusé de réception auprès du transporteur dans les 5 jours ouvrables suivant la réception des produits..

Retours des produits

Tout retour de produit doit être accepté au préalable par écrit par l’Atelier Terres Nature. A défaut, le produit retourné sera tenu à la disposition du client, qui supportera les frais de transport, de stockage, et le cas échéant d’assurance.

Les frais et risques du retour sont à la charge du client.

Toute reprise acceptée par l’Atelier Terres Nature entraînera la constitution d’un avoir au profit du client.

La commande devra être retournée au siège sociale de l’entreprise soit à :

Atelier Terres Nature
2 rue de Loconville
60240 Liancourt-saint-Pierre